Pôle Identification
Avec ses équipes de conseillers terrain, Alysé et les Chambres d’Agriculture vous accompagnent dans la prise en compte de la réglementation au sein de votre élevage.
Nous vous proposons ci-dessous divers services concernant la réglementation environnementale et l’identification des animaux.
Identification Pérenne Généralisée
Proxy-Identification Bovine
L’éleveur est le premier maillon de l’identification et de la traçabilité des bovins.
La traçabilité des animaux constitue un enjeu essentiel pour la santé humaine et animale.
Si les animaux sont bien identifiés et tracés on peut les retrouver.
Une identification à jour est également utile à la gestion technique du troupeau. L’établissement de l’Elevage (EdE) est chargé de la mise en œuvre du dispositif sur votre département. L’EdE certifie une parenté à partir des informations que vous notifiez et des événements de reproductions connus. A quoi vous sert la certification? Pour en savoir plus Identificationet traçabilité des ovins : L’essentiel en 4 points Plaquette de communication officielle à destination des éleveurs ovins. Plaquette de communication officielle à destination des opérateurs aval Guide de l’éleveur pour l’identification des porcins Guide de l’éleveur pour l’identification des sangliers page 1 – page 2 Pour découvrir, apprendre, progresser, tout au long de votre vie professionnelle, des formations sont organisées, pour des groupe des 6 à 12 éleveurs, avec l’intervention d’un expert. Les thèmes sont très variés, et touchent aux différents secteurs de l’élevage (économie, alimentation, sanitaire, chien de troupeaux…). Les formations sont aussi un lieu de rencontres et d’échanges autour de vos pratiques. Elles enrichissent votre vision du métier… La réglementation ICPE a pour ambition d’encadrer et de limiter les atteintes causées par les installations industrielles et agricoles, elle protège tout particulièrement l’environnement et le voisinage contre les gênes et les rejets polluants. Pour cela, elle établit la distinction entre plusieurs régimes en lien avec le nombre d’animaux. Lire la suite Le plan d’épandage permet de connaître les parcelles de son exploitation aptes à l’épandage et de valoriser au mieux la fertilisation apportée par les effluents de l’élevage. Dans le cadre de la Directive Nitrates et de la conditionnalité des aides, les exploitants agricoles doivent réaliser un Plan Prévisionnel de Fumure azotée annuel et tenir à jour un cahier d’épandage des apports organiques et minéraux. Ce Plan Prévisionnel et un acte volontaire car il ne répond à aucune réglementation. Il permet de valoriser au mieux les apports en phosphore et potasse issus de l’épandage des effluents d’élevage et s’accompagne souvent d’économies sérieuses sur le poste « engrais minéraux ». MesP@rcelles est un outil en ligne qui permet de prévoir, d’enregistrer et de valoriser vos pratiques parcellaires. Réalisez vous-même ou accompagné :
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Plaquette identification des bovins
Acti-parentés
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Proxy-Identification Ovine et Caprine
Pourquoi un nouveau système d’identification des ovins et des caprins?
Pour développer la traçabilité
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Pour accroître les possibilités de protection sanitaire
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Pour généraliser et harmoniser les pratiques d’identification au niveau national
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De nouvelles obligations à partir du 1er juillet 2012:
Eleveurs de porcins et de sangliers, retrouver ci-dessous les modalités d’identification de votre élevage.
Des formations pour les éleveurs
Réglementation environnementale
Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
• Elevage de bovins, porcins, volailles, équins, ovins, caprins, …voir les seuils
• Stockage de paille/fourrages
• Dépôts d’engrais liquide
• Stockage d’engrais solides à base de nitrate d’ammonium
• Dépôts de liquide inflammable (gasoil)
• Préparation, conditionnement de vin
L’exploitation est en règle avec l’Administration si elle possède un récépissé de Déclaration ou un arrêté d’Autorisation relatif à l’activité concernée.
Si l’exploitation ne dispose pas de ces documents et relève du RSD, elle doit déposer un dossier de Déclaration à la mairie.
Si l’exploitation ne dispose de ces documents et relève du régime ICPE, elle peut soit être soumise à Déclaration, soit être soumise à Autorisation. Dans le cas d’une procédure de Déclaration, elle doit déposer un dossier de Déclaration à la Préfecture. Dans le cas d’une procédure d’Autorisation, elle doit déposer une demande d’autorisation d’exploiter qui nécessite de réaliser préalablement une enquête publique et administrative, dont les délais d’instruction sont longs puisque rarement inférieurs à un an.
Par la suite, toute modification apportée par le déclarant à l’installation entraînant un changement notable des éléments du dossier initial (nouvelles parcelles entraînant un nouveau plan d’épandage, modification du type d’effluents…), doit être portée avant sa réalisation à la connaissance du Préfet qui peut exiger une nouvelle déclaration. De même, les changements d’identité de l’exploitant doivent être déclarés à la Préfecture (reprise d’exploitation, passage en société…).
Par ailleurs pour les activités d’élevage, les règles d’implantation des bâtiments d’élevage et d’épandage des effluents d’élevage sont différentes selon que l’exploitation relève du régime RSD ou du régime ICPE.
Le Plan d’Epandage
Le Plan d’Epandage peut être un acte volontaire pour gérer ses effluents de façon cohérente. Il est généralement lié et obligatoire dans le cadre d’une exploitation soumise aux ICPE.Le Plan Prévisionnel de Fumure Azotée (PPF)
L’absence de ces documents génère en cas de contrôle des pénalités financières au titre de la PAC.Le PPF phospho-potassique
MesP@rcelles
– Votre PPF azote,
– Votre cahier d’épandage azote,
– Votre cahier d’épandage phyto,
– Le calcul de vos marges brutes,
– Le carnet de pâturage de votre troupeau,
– …
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